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b. d'afficher ou de transmettre de l'information ou un logiciel qui renferme un virus, un "cancelbot", un cheval de Troie, un ver ou autre élément nocif ou perturbateur;
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CinemaClock.com n'a aucune obligation de surveiller son site. Cependant, vous acceptez que CinemaClock.com puisse surveiller le site CinemaClock.com électroniquement de temps à autre et puisse divulguer, au besoin, les renseignements nécessaires pour satisfaire à une loi, un règlement ou une autre demande gouvernementale, pour exploiter convenablement son site, pour se protéger ou pour protéger ses usagers. CinemaClock.com se réserve le droit d'enlever ou de refuser d'afficher, en tout ou en partie, des renseignements ou des éléments qu'elle seule juge inacceptables, indésirables ou contraires à la présente convention.

3. Confidentialité:

CinemaClock.com ne peut pas assurer ni garantir la confidentialité pour les utilisateurs de son site. Il est donc recommandé de ne pas utiliser le site ou le service pour transmettre des renseignements de nature confidentielle. L'utilisateur assume seul le risque lié à une telle utilisation, à la complète exonération de CinemaClock.com et de ses sociétés liées.

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7. Indemnité:

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8. Marques de commerce:

CinemaClock® est une marque de commerce enregistrée exclusive de CinemaClock Canada Inc. Tous les autres produits, marques ou dénominations sociales mentionnés dans la présente convention sont des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

9. Territoire:

Le site CinemaClock.com est d'origine canadienne.

10. Généralités:

La présente convention et les documents qui y sont mentionnés constituent la totalité de l'entente intervenue entre CinemaClock.com et vous concernant l'objet de l'entente. Le défaut de CinemaClock.com d'insister sur la stricte exécution d'une clause de la présente convention ou son défaut de la faire respecter ne doit pas être interprété comme une renonciation à l'application d'une clause ou à un droit. Dans l'éventualité où un tribunal compétent jugeait qu'une disposition de la présente convention était nulle, invalide ou non exécutoire par ailleurs, ce jugement n'aura aucune incidence sur les autres dispositions de la présente convention. La présente convention est régie et interprétée conformément aux lois de la province de l'Ontario et les lois fédérales du Canada qui y sont applicables.


(rev. 2014-02-21: CinemaClock® marque de commerce)
(rev. 2012-01-25: Google Maps)
(rev. 2011-08-26)

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